Mentions légales

Site officiel de l’Ecole Saint-Charles : www.saintcharlestassin.fr

Ecole Saint-Charles
7 promenade des Tuileries
69160 TASSIN LA DEMI-LUNE
Tél. 04 78 34 13 43
Email : secretariat@saintcharlestassin.fr

Propriétaire du site
Ecole Saint-Charles
Directeur de publication
Audrey GARDELLI

Réalisation
Adresse commerciale :
PIMENTO
6, rue de la Poste
69340   Francheville
www.pimento.pub

Hébergement
Adresse commerciale :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com

Crédit photos
Ecole Saint-Charles
Unsplash

Traitement des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse électronique au sein du formulaire de contact.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :

Ecole Saint-Charles
7 promenade des Tuileries
69160 TASSIN LA DEMI-LUNE

Tél. 04 74 01 70 49
Fax. 04 74 01 87 41
Courriel : administration@mairie-lentilly.fr

Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d’auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
– Reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
– Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
– Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, Internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Photographies – Plans
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du service communication de l’Ecole. Toute demande doit être adressée à :

Ecole Saint-Charles
7 promenade des Tuileries
69160 TASSIN LA DEMI-LUNE
Tél. 04 78 34 13 43
Email : secretariat@saintcharlestassin.fr

Etablissement de liens

L’Ecole Saint-Charles autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site, et le site https://www.saintcharlestassin.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site de la ville de Lentilly ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’Ecole Saint-Charles doit être faite par mail sur l’adresse de messagerie secretariat@saintcharlestassin.fr . Dans tous les cas d’espèce, l’Ecole Saint-Charles se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers
L’Ecole Saint-Charles se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de l’Ecole Saint-Charles. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’Ecole, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité
L’Ecole Saint-Charles ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.

Recommandations techniques
Tous les efforts de l’Ecole Saint-Charles tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à son site.
Ce site est optimisé en responsive design pour s’adapter à tous types d’écrans (ordinateurs, tablettes, smartphones).